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Droit des grands-parents

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kristellemarien
Ses 230 messages Mamanaute depuis : 16/02/2007 KRISTELLE M. 31 ans CARNIERES Maman de :
Marine : 7 ans
Maxime : 4 ans

Posté le 12/10/2009 à 13:26:17

Bonjour tout le monde ...
Je suis nouvelle ici et donc, je ne sais pas trop comment tout ça fonctionne ...
J'aurai besoin de votre avis, voir de simplement pouvoir parler un peu d'une situation difficile ...
Voilà, j'ai toujours eu une relation très très difficile avec ma mère (mes parents sont divorcés) car elle n'a jamais vraiment montré d'amour maternel ... Ca a été une relation où j'ai passé mon temps à lui courir après pour ne rien recevoir en retour.
De plus, elle a toujours fait des préférences entre ses enfants ...
Ici, pour mon bien être à moi, mon mari et moi avons décidé d'arrêter notre "relation" avec elle ... Car elle me posait pas mal de problèmes ...
De plus, comme les enfants étaient petits (6 mois et 2 ans à l'époque) , ca leur serait plus facile ainsi que d'avoir à gérer son instabilité plus grand.
Cela s'est passé il y à 1 an et 8 mois ... Elle a fait un scandale au bapteme de mon fils et je lui ai demandé de partir ...
Depuis, je me bats tout les jours avec moi-même pour passer au dessus de tout ça ... en me disant que c'est ce qu'il y a de meilleur pour mes enfants ...
En novembre l'année passée, elle a exigé de recevoir des photos de ma fille (pas de mon fils ... en insistant bien sur le fait que seul ma fille l'intéresse) tout les mois sinon elle me trainait au tribunal pour faire valloir ses droits ... Je n'ai pas réagi ... elle n'a rien fait !!
Ici, le papa et moi venons de nous marier ... Il semble qu'elle l'ai appris !! Elle m'a envoyé un mail pour me dire que j'avais eu un beau mariage et me dit aussi " a bientot, grande surprise" !!
Et sa fameuse grande surprise est un pli judiciaire nous convoquant au tribunal en novembre pour faire valloir son droit sur ma fille ... toujours pas sur mon fils ...
Je suis un peu perdue et débousollée ...




Ziboulette
Ses 2289 messages Mamanaute depuis : 14/04/2008 xx x. 39 ans WEPION Maman de :
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Petit diable : 5 ans
Bouboule et mini croquette : 3 ans

Posté le 12/10/2009 à 13:54:53

BBouhhh, j'en ai froid dans le dos!!!

Je sais pas trop quoi dire, franchement. Pas le choix, va falloir te rendre au tribunal. Mais ce serait peut-être bien de te renseigner auprès d'un avocat. Les grands parents ont des droits, c'est clair, mais rien que le fait de ne chercher à voir que l'un des deux, démontre qu'il y a un fameux problème...

courage à toi et n'hésite pas à venir vider ton sac près de nous...
ziboulette Grande cocotte de 9 ans... 2005 - 3 fiv --- / 2006 - 2 ia +++ arrivée de ptt homme en fév 2007 Depuis sept 2007 4 ia --- FIV1 Mai 08 --- TEC ce 8/7 --- FIV2 18/9 -Transfert le 23/9 de 2 brybrys - pds le 7/10 - J'ai encore été impatiente... Pds ce 2/10...+++ taux à 195!! 6/10 taux à 1316... première echo 22/10 --- 2 petits coeurs qui battent!!6/11 écho 2,4cm chacun - 4/12 7cm chacun - 6/1 Tout ok 2 petits gars - 21/1 Echo morpho - 412 et 363 gr - 3/2 586 et 612 gr - 17/2 +- 800 gr chacun - 3/3 Elias 1kg, Lionel 950gr et 35 cm chacun - 17/3 Elias 1,375 kg et Lionel 1,250 Kg - 31/3 1,7 kg chacun - 14/4 1,9kg et 41cm chacun!! DPA 12/6/09 - Elias et Lionel sont arrivés le 11 mai, fin de journée...


kristellem123
Ses 230 messages Mamanaute depuis : 16/02/2007 KRISTELLE M. 31 ans CARNIERES Maman de :
Marine : 7 ans
Maxime : 4 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:04:10

Merci beaucoup J'ai RDV chez un amocat demain ... J'ai aussi une amie qui est juge de tribunal de jeunesse et qui me dit que si elle avait un cas comme ça, elle dit non même sans chercher plus loin !! Mais comme elle dit, un tribunal n'est pas l'autre et un juge non plus !!
Ohlala ... C'est tellement ... je sais pas définir !!
Comment vouloir imposer à une gamine de 4 ans d'aller passer un we chez des gens qu'elle ne connait pas et dans un milieu qu'elle ne connait pas !!
Et comment devrais-je expliquer à mes bouchons que leur sois disant grand-mère ne veut que ma fille !!


Ziboulette
Ses 2289 messages Mamanaute depuis : 14/04/2008 xx x. 39 ans WEPION Maman de :
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Bouboule et mini croquette : 3 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:11:05

Te rassure, suis à peu près sûre que ta puce ne partira pas en we chez sa grand-mère... Le droit légal pour les grand-parents est du genre un journée par mois ou qqch comme ça. Pas des we complet.
Encore, même si on t'imposait ça (ce dont je doute sérieusement), on ne fera pas ça à la puce.
Pour t'expliquer, ma grande fille est restée un long moment sans voir son papa. Je t'épargne les détails. Quand il a recommencer à s'occuper d'elle, il l'a pendant une période, rencontrée dans un centre prévu à cet effet. Il est pas parti avec la cocotte.
Donc, je pense que tu dois rester confiante. (j'imagine que c'est très dur)

Enfin, suis pas très loin pour te soutenir...
ziboulette Grande cocotte de 9 ans... 2005 - 3 fiv --- / 2006 - 2 ia +++ arrivée de ptt homme en fév 2007 Depuis sept 2007 4 ia --- FIV1 Mai 08 --- TEC ce 8/7 --- FIV2 18/9 -Transfert le 23/9 de 2 brybrys - pds le 7/10 - J'ai encore été impatiente... Pds ce 2/10...+++ taux à 195!! 6/10 taux à 1316... première echo 22/10 --- 2 petits coeurs qui battent!!6/11 écho 2,4cm chacun - 4/12 7cm chacun - 6/1 Tout ok 2 petits gars - 21/1 Echo morpho - 412 et 363 gr - 3/2 586 et 612 gr - 17/2 +- 800 gr chacun - 3/3 Elias 1kg, Lionel 950gr et 35 cm chacun - 17/3 Elias 1,375 kg et Lionel 1,250 Kg - 31/3 1,7 kg chacun - 14/4 1,9kg et 41cm chacun!! DPA 12/6/09 - Elias et Lionel sont arrivés le 11 mai, fin de journée...


Ptitmonstre05
Ses 5271 messages Mamanaute depuis : 21/02/2007 Célia V. 30 ans ATH Maman de :
Timéo : 3 ans
Kimi : 2 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:22:11

Hello!

Ton sujet m'a interpellée...
Tout d'abord, je ne pense pas que tu doives t'inquiéter pcq jamais, on ne lui accordera de prendre ta fille tout un week-end! Elle aura droit à qq heures sur une journée, voire une journée entière mais sûrement pas un week-end complet...

Maintenant, un avocat te renseignera sûrement mieux mais il y a moyen de passer outre ce droit. J'ai fait des études de droit et un boulot sur le droit de visite des grands-parents et il me semble que j'avais eu un exemple de jurisprudence où on a refusé à une grand-mère le droit de voir les enfants de sa fille pcq elle disait du mal de sa fille devant eux.
Je vais essayer de le retrouver, ça pourrait t'être utile.

Par contre, même si tu as le choix de ne pas te rendre au tribunal, pour préserver tes droits, fais le car tu pourras t'expliquer...
Courage!
Bizzoux


Ziboulette
Ses 2289 messages Mamanaute depuis : 14/04/2008 xx x. 39 ans WEPION Maman de :
Cocotte : 12 ans
Petit diable : 5 ans
Bouboule et mini croquette : 3 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:27:44

Célia,
Les grands esprits se rencontrent!!!
ziboulette Grande cocotte de 9 ans... 2005 - 3 fiv --- / 2006 - 2 ia +++ arrivée de ptt homme en fév 2007 Depuis sept 2007 4 ia --- FIV1 Mai 08 --- TEC ce 8/7 --- FIV2 18/9 -Transfert le 23/9 de 2 brybrys - pds le 7/10 - J'ai encore été impatiente... Pds ce 2/10...+++ taux à 195!! 6/10 taux à 1316... première echo 22/10 --- 2 petits coeurs qui battent!!6/11 écho 2,4cm chacun - 4/12 7cm chacun - 6/1 Tout ok 2 petits gars - 21/1 Echo morpho - 412 et 363 gr - 3/2 586 et 612 gr - 17/2 +- 800 gr chacun - 3/3 Elias 1kg, Lionel 950gr et 35 cm chacun - 17/3 Elias 1,375 kg et Lionel 1,250 Kg - 31/3 1,7 kg chacun - 14/4 1,9kg et 41cm chacun!! DPA 12/6/09 - Elias et Lionel sont arrivés le 11 mai, fin de journée...


Ptitmonstre05
Ses 5271 messages Mamanaute depuis : 21/02/2007 Célia V. 30 ans ATH Maman de :
Timéo : 3 ans
Kimi : 2 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:36:57

Voilà j'ai rapidement fait une petite recherche sur internet.
Il s'agit d'un jugement du 25 mars 1992 rendu par le Tribunal de 1ère instance de Bxl.

Le sommaire dit ceci :
"L'attribution d'un droit de visite aux grands-parents doit s'apprécier en fonction de chaque cas d'espèce et du seul critère de l'intérêt de l'enfant.
Un enfant ne peut être utilisé dans l'espoir de pallier des dysfonctionnements familiaux dans lesquels il n'a aucune responsabilité et qui ne manqueront pas de faire de lui un enjeu. Il ne peut pas davantage remplacer la perte ou l'éloignement d'un autre enfant.
Il ne convient dès lors pas d'attribuer un droit de visite à une grand-mère maternelle qui ne connaît pas son petit enfant et qui, compte tenu de l'image profondément négative qu'elle projette sur sa fille et sur le mari de sa fille, ne pourra pas tenir l'enfant à l'écart de ses rancoeurs et de ses douleurs."

Je pense que ça s'applique super bien à ton cas ça...


Ptitmonstre05
Ses 5271 messages Mamanaute depuis : 21/02/2007 Célia V. 30 ans ATH Maman de :
Timéo : 3 ans
Kimi : 2 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:37:49

Y pas le texte complet mais tu devrais pouvoir en obtenir une copie en téléphonant au greffe du Tribunal si jamais ça t'intéresse...

Bizzoux


Ptitmonstre05
Ses 5271 messages Mamanaute depuis : 21/02/2007 Célia V. 30 ans ATH Maman de :
Timéo : 3 ans
Kimi : 2 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:38:27

Ziboulette a écrit :Célia,
Les grands esprits se rencontrent!!!


Preuve qu'on doit avoir raison...


kristellem123
Ses 230 messages Mamanaute depuis : 16/02/2007 KRISTELLE M. 31 ans CARNIERES Maman de :
Marine : 7 ans
Maxime : 4 ans

Posté le 12/10/2009 à 14:41:22

Merci beaucoup les filles ... Rien que le fait d'en parler déjà, ca fait du bien !!
Sinon, merci pour le texte , comme tu dis, ca pourrait bien s'appliquer ici ...
Entre temps, ai encore reçu un mail où elle me demande de réagir de me disant qu'il n'y à que les cons qui ne changent pas d'avis !!
Ahlala ... Vous savez, elle a toujours usé de menaces pour en arriver à ce qu'elle veut ... Et là, on dirait qu'elle me supplie de réagir !! Comme quoi, ce n'est nullement dans l'intérêt de ma puce mais rien que pour me ********

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